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Paris, IDF, 75017
France

06 60 77 38 59

Les Oies Sauvages proposent une sélection colorée, qualitative et originale d'objets de décoration et d'accessoires de mode artisanaux rapportés de voyage. Nous vendons une multitude de coussins aux motifs ethniques, des tapis colorés boucharouette et kilim des couvertures en laine vierge, une petite sélection de linge de table et de bain, ainsi qu'une palette d'accessoires de mode, maroquinerie, bijoux....

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Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Les Oies Sauvages SAS et vous, de la commande aux biens, en passant par le paiement et la livraison.

Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

Merci de lire ces conditions attentivement avant d'effectuer une commande avec Les Oies Sauvages SAS. En commandant auprès de la SAS Les Oies Sauvages, vous notifiez votre accord d'être soumis aux présentes conditions. 

 

ARTICLE 1 - PREAMBULE

Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la société Les Oies Sauvages SAS au capital de 3000 euros, immatriculée au RCS de Paris sous le n°805 382 512  ayant son siège social 45 rue Cardinet 75017 Paris et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet www.les-oies-sauvages.com ci-après dénommées « l'utilisateur ».

L'Utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d'acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.

L'Utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle, la SAS Les Oies Sauvages ne vendant pas de biens aux mineurs.

 

ARTICLE 2 - CARACTERISTIQUES DES BIENS VENDUS

La SAS Les Oies Sauvages propose à la vente sur le Site des objets artisanaux, et notamment des objets textiles, meubles, métalliques, etc … , fabriqués par des artisans de différents pays qui seront mentionnés. Ces objets peuvent présenter des finitions liées à leur caractère artisanal, différentes de celles d’un bien manufacturé, et peuvent éventuellement, voir leurs couleurs se modifier : à ce titre la responsabilité de la SAS Les Oies Sauvages ne pourra être recherchée.

L’Utilisateur sera seul responsable de l’intégration du bien vendu dans un ensemble tel un luminaire, ou un meuble.

Les descriptifs, fiches éventuelles présentant les biens, affichés sur le site n'entrent pas dans le champ contractuel. Ils ne sont qu'une présentation des biens effectivement vendus. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de la SAS Les Oies Sauvages ne pourra être engagée. Seul entre dans le champ contractuel le bien vendu.

Les caractéristiques des biens vendus pourront être modifiées dans le cadre de mises à jour.

 

ARTICLE 3 - COMMANDE ET ACCEPTATION D'UNE COMMANDE

L'Utilisateur doit passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le Site que si l'Utilisateur s'est clairement identifié.

Afin de permettre à l'Utilisateur de revenir sur sa commande avant de la valider définitivement, Les Oies Sauvages SAS a créé un système de validation de commande en plusieurs étapes lui permettant de contrôler que les services ou biens commandés et les coordonnées saisies sont conformes et qu'il donne son accord aux présentes conditions générales de vente.

A l'issue de ces étapes, Les Oies Sauvages SAS confirmera par courrier électronique la commande enregistrée.

La commande est considérée ferme à compter de la réception par l'Utilisateur du courrier électronique de la SAS Les Oies Sauvages confirmant l'enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l'Utilisateur des présentes conditions générales de vente.

L’Utilisateur devra payer le bien commandé en ligne en recourant au Site sécurisé www.stripe.com.

 

ARTICLE 4 - PRIX

Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) hors frais de port. Ils sont susceptibles d'être modifiés à tout moment mais les produits commandés sont facturés au prix en vigueur lors de l’enregistrement de la commande.

Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits et services.

 

ARTICLE 5 - PAIEMENT ET SECURITE DES TRANSACTIONS

L’Utilisateur devra régler ses achats uniquement en ligne à la commande par carte bancaire (CB, VISA, MASTERCARD). La SAS Les Oies Sauvages n'accepte pas les autres moyens de paiements en ligne.

Pour le paiement sécurisé en ligne la SAS Les Oies Sauvages met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. 

Le prix est payable en euros et exigible à la commande.

Le compte de l'Utilisateur ne sera débité que lors de la validation de la commande, du montant des biens achetés.

Les données enregistrées par la SAS Les Oies Sauvages constituent la preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Celle-ci est archivée par la SAS Les Oies Sauvages dans les conditions et délais légaux, l’Utilisateur pouvant avoir accès à ces données en contactant la SAS Les Oies Sauvages.

 

ARTICLE 6 -  LIVRAISON

Une fois enregistrée, la commande est expédiée par La Poste ou tout autre société au seul choix de la SAS Les Oies Sauvages à l'adresse qui a été indiquée par l'Utilisateur.

La SAS Les Oies Sauvages s'engage à effectuer les envois des biens commandés – s’ils sont disponibles – dans le meilleur délai. Si le délai de livraison d’un bien disponible dépasse trente jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l'Utilisateur remboursé. La SAS Les Oies Sauvages informera l’Utilisateur de la date d’envoi et communiquera à l’Utilisateur les références de son colis.

La SAS Les Oies Sauvages ne peut être tenue responsable de la perte, de l'endommagement ou du vol d'une commande durant son expédition/livraison. Les risques sont à la charge de l'Utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de la SAS Les Oies Sauvages. En cas de dommage pendant l’acheminement du bien commandé, l’Utilisateur devra faire valoir ses droits auprès de La Poste ou autre société choisie par la SAS Les Oies Sauvages.

Toute commande non-conforme, ou à rembourser, doit être retournée à la SAS Les Oies Sauvages dans son conditionnement et son emballage d'origine, et accompagnée, le cas échéant, du bon de livraison, à l’adresse suivante : SAS Les Oies Sauvages – 45 rue Cardinet – 75017 Paris.

A réception, la SAS Les Oies Sauvages examine la commande et sa non-conformité au bon de commande. Si le caractère non-conforme est confirmé par la SAS Les Oies Sauvages, l'Utilisateur est soit remboursé des sommes correspondantes au(x) prix du (des) biens acquis par lui, soit dédommagé par l'échange des biens ou services non-conformes dans un délai de trente jours.

Les frais de retour et de renvoi d'un échange sont à la charge de la SAS Les Oies Sauvages si la non-conformité est la conséquence de son fait.

 

ARTICLE 7 - DROIT DE RETRACTATION

L’Utilisateur, s'il est une personne physique non professionnelle, dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison pour retourner le bien en cause, les frais de retour état à sa charge. Il sera alors remboursé du prix du bien en cause dans le mois de sa réception par la SAS Les Oies Sauvages. L’Utilisateur devra fournir une preuve de l’expédition du bien retourné.

Toutefois, les biens retournés, incomplets, endommagés ou salis ne sont pas ni repris, ni remboursés par la SAS Les Oies Sauvages.

Le droit de rétractation ne s'applique pas à :

 

- la livraison de produits qui ne peuvent pas être retournés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé, notamment s’ils ont été descellés après leur livraison, ou qui ont, après avoir été livrés, été mélangés avec d'autres articles ; 

- la livraison de produits qui ont été confectionnés selon des spécifications fournies par l’Utilisateur ou nettement personnalisés par ce dernier;

la fourniture de produits susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

 

ARTICLE 8 - RESPONSABILITE

Les biens proposés sur le Site de la SAS Les Oies Sauvages sont décrits et présentés en photo. Si malgré ces précautions, des erreurs étaient produites, la SAS Les Oies Sauvages ne pourrait en aucun cas être engagée à ce titre.

 

ARTICLE 9 - DROIT APPLICABLE ET REGLEMENT DES LITIGES

Les conditions particulières et les conditions générales de la commande sont régies par le droit français.

A défaut de règlement amiable, le litige sera porté devant les juridictions compétentes et, si la loi le permet, devant les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Paris.